Le présent site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les noms commerciaux, documents photographiques, iconographiques, les textes ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable demandée à l’adresse mail : atalantebroderie@gmail.com

ARTICLE 1 – OBJET
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits aux clients et de l’utilisation du site Internet.
Le client déclare en avoir pris connaissance et en accepter les droits et obligations y afférents.
Nous nous réservons le droit de modifier sans préavis les présentes conditions générales de veLe présent site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les noms commerciaux, documents photographiques, iconographiques, les textes ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable demandée à l’adresse mail : atalantebroderie@gmail.com

ARTICLE 2 – PRIX
Les prix de nos articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors frais de traitement et d’expédition. TVA non applicable, art. 293B du CGI
Nous nous réservons le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Cependant, le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande sous réserve de disponibilité.
Les articles demeurent notre propriété jusqu’au paiement complet du prix.

ARTICLE 3 – COMMANDE
Vous pouvez passer commande sur notre site Internet : www.atalantebroderie.com
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.

ARTICLE 4 – VALIDATION DE VOTRE COMMANDE
Toute confirmation de commande sur le site Internet www.atalantebroderie.com entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Vous déclarez en avoir parfaite connaissance. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande vous sera communiqué via l’adresse e-mail indiqué lors de votre commande.

ARTICLE 5 – MODE DE PAIEMENT
Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s’effectue par :
– Carte bancaire, via le système de paiement sécurisé Stripe,
– PayPal,
– Chèque, uniquement émis en France, libellé à l’ordre de « ATALANTE BRODERIE ». Veuillez indiquer votre nom au dos du chèque. La commande sera traitée à réception du règlement.
Envoyez le à l’adresse suivante :
ATALANTE BRODERIE 740b ROUTE DE LA TUILERIE 26740 MONTBOUCHER SUR JABRON – FRANCE

ARTICLE 6 – DÉLAI MOYEN DE LIVRAISON
Pour les articles en stock, la livraison est effectuée sous 15 JOURS après réception du paiement.
Pour les articles personnalisés, le délai de livraison peut varier de 3 à 8 semaines en jours ouvrables selon le type et le nombre d’articles commandés.
Les délais sont annoncés en jours ouvrés, hors dimanches et jours fériés. Les délais sont donnés à titre indicatif et dépendent également des délais de livraison de nos fournisseurs de matières premières, de rupture éventuelle de nos stocks, et des aléas inhérents aux services postaux. Vous serez tenu informé par mail dans le cas d’un délai supérieur à celui indiqué.

ARTICLE 7 – LIVRAISON
Les livraisons sont effectuées par Colissimo pour les livraisons en  France, et par Mondial Relay pour la Belgique et la Suisse.
Une fois le colis préparé par nos soins et remis aux services postaux, il vous sera livré dans un délai de 48h ouvrés pour Colissimo et en 3 à 5 jours ouvrés pour Mondial Relay. Ces délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Nous ne pourrons être tenus responsables en cas d’éventuels retards d’acheminement de la part du service de livraison Colissimo. Vous pouvez suivre à tout moment l’acheminement de votre colis sur www.colissimo.fr ou sur www.mondialrelay.fr.

ARTICLE 8 – RETOUR DES ARTICLES EN STOCK
Pour les produits disponibles immédiatement et conformément aux dispositions des articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer, sans avoir à justifier de motifs, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception des articles.
L’article doit être neuf, complet, avec ses accessoires, dans son emballage d’origine.
Renvoyez le par la Poste, à vos frais, à l’adresse suivante :
ATALANTE BRODERIE 740b ROUTE DE LA TUILERIE 26740 MONTBOUCHER SUR JABRON – FRANCE

ARTICLE 9 – RETOUR DES ARTICLES PERSONNALISÉS
Dans le cas d’articles personnalisés, les dispositions de l’Article L. 121-20-2 du Code de la Consommation s’appliquent et privent l’acheteur de son délai de rétractation de 14 jours et de retour des marchandises personnalisées.
Par conséquent, aucun retour n’est possible.

ARTICLE 10 – DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGES
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.
En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l’aide d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.
En cas de litige, le client s’adressera en priorité à nous pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de VALENCE (26) est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

ARTICLE 11 – INFORMATIONS NOMINATIVES
Conformément à la Loi informatique et Libertés du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles vous concernant. 
Pour exercer ce droit, il vous suffit d’adresser un courrier à : ATALANTE BRODERIE 740b ROUTE DE LA TUILERIE 26740 MONTBOUCHER SUR JABRON – FRANCE
De plus, nous nous engageons à ne pas communiquer, avec ou sans contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers, sauf accord du client.